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Dossiers et mémos

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IntituléDomaineType
L’accessibilité numérique dans les marchés publicsProcédure de passation du marchéDossier
Seuils de procédure et de publicitéProcédure de passation du marchéMémo
Règles pour les achats d’un montant inférieur à 60000 euros HTProcédure de passation du marchéMémo
Recensement annuel des besoins homogènesProcédure de passation du marchéMémo
Délai de stand-stillProcédure de passation du marchéMémo
Distinction entre la variante, la prestation supplémentaire éventuelle, l’option et la réserveProcédure de passation du marchéMémo
DLC & DDM – Date limite de conservation et date de durabilité minimaleDéfinitionMémo
Catégories d’appartenance des entreprisesDéfinitionMémo
SIAE – Structures d’insertion par l’activité économiqueGestion socialeMémo
Définition officielle du bien-être animalDéfinitionMémo
RSE – Responsabilité sociétale des entreprisesDéfinitionMémo
Choix des termes et locutions juridiquesDéfinitionMémo
Offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriéeDéfinitionMémo
GME – Groupement momentané d’entreprisesProcédure de passation du marchéMémo
Portail APProchProcédure de passation du marchéMémo
Plateforme PLACEProcédure de passation du marchéMémo
Dématérialisation des marchés publics pour les acheteursDématérialisationDossier
Dématérialisation des marchés publics pour les entreprisesDématérialisationDossier
Agenda 2030 – Programme de développement durableDéveloppement durableDossier
Stratégie Ecophyto 2030AlimentationDossier
Guide de l’achat public de solutions innovantesSolutions innovantesDossier
Plan national pour des achats durables 2022-2025Développement durableDossier
Marchés publics d’assurance des collectivités territorialesAssurancesDossier
Oser les variantes dans les marchés publicsPolitique et techniques d'achatDossier
Mettre en place un plan de progrès dans un marché publicPolitique et techniques d'achatDossier
Maîtriser le risque de corruption dans le cycle de l’achat publicPolitique et techniques d'achatDossier
Guide du sourçage opérationnelPolitique et techniques d'achatDossier
Achats informatiques et propriété intellectuelleInformatiqueDossier
Alternatives au plastique à usage uniqueDéveloppement durableDossier
S’engager dans une politique d’achat public zéro déforestationDéveloppement durableDossier
Achats numériques responsablesInformatiqueDossier
Veiller au respect des droits de l’homme au travail dans les chaines d’approvisionnementGestion socialeDossier
Faire de son achat un outil au service de l’insertion des publics éloignés de l’emploiGestion socialeDossier
ESS – Economie sociale et solidaireGestion socialeDossier
Démarche HACCPAlimentationDossier
Emploi des personnes en situation de handicap et aménagement raisonnableGestion socialeDossier
Délégation de service public de la petite enfanceDélégation de service publicDossier
Favoriser l’approvisionnement local et de qualité en restauration collectiveAlimentationDossier
Formulaire DUMEProcédure de passation du marchéDossier
PNACC 3 – Plan national d’adaptation au changement climatiqueDéveloppement durableDossier
Dispositif Passe MarchésProcédure de passation du marchéDossier
Certification NFDéfinitionMémo
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