Distinction entre la variante, la prestation supplémentaire éventuelle, l’option et la réserve
La variante peut être définie comme une modification des spécifications prévues dans les documents de la consultation et constituant la solution de base.
Il s’agit donc d’une offre alternative au moins aussi performante que la solution décrite par l’acheteur et qui s’y substitue dès lors qu’elle est retenue.
La variante peut être à l’initiative du candidat ou exigée par l’acheteur.
Dans le cas des variantes libres, la présentation et la portée des modifications sont bien évidemment laissés à l’initiative du candidat.
Dans le cas des variantes exigées par l’acheteur, la présentation des variantes est obligatoire pour les candidats. L’acheteur a la faculté de définir préalablement le périmètre de ces variantes dans les documents de la consultation.
La prestation supplémentaire éventuelle (PSE) est à l’initiative de l’acheteur qui en détermine les spécifications techniques dans les documents de la consultation. Elle se matérialise par une prestation ou une fourniture en lien avec l’objet du marché. Le choix de retenir une PSE ne découle pas de l’application des critères d’attribution. À la différence de la variante, la PSE ne constitue pas une offre alternative susceptible de se substituer à la solution de base, mais plutôt un élément complémentaire s’y ajoutant si elle est retenue.
L’option ne se substitue pas et ne modifie pas le projet de base, mais correspond à une prestation supplémentaire déterminée par l’acheteur et susceptible de s’ajouter, sans remise en concurrence, à une prestation réalisée dans le cadre d’un marché public (ex : marchés publics de travaux ou de services similaires, tranches optionnelles…).
La réserve, à l’initiative du candidat, traduit et matérialise les divergences entre la demande de l’acheteur figurant dans les pièces contractuelles et l’offre du soumissionnaire. La réserve ne peut porter que sur des éléments mineurs du cahier des charges. Contrairement à la variante, elle n’est pas une solution alternative et ne peut être contractualisée que dans le cadre d’une mise au point.
