Guide « Oser les variantes dans les marchés publics »
Guide « Oser les variantes dans les marchés publics »
Guide « Oser les variantes dans les marchés publics »
La Direction des achats de l’Etat a conçu un guide pratique intitulé « Oser les variantes dans les marchés publics » visant à encourager les acheteurs publics à utiliser les variantes pour optimiser les achats, favoriser l’innovation et intégrer des aspects environnementaux ou sociaux. Ce document, élaboré avec des acheteurs des fonctions publiques d’État et hospitalière, fournit un cadre méthodologique pour intégrer les variantes dans les projets d’achat.
Une variante est une modification des spécifications de la solution de base décrite dans les documents de consultation, proposée par les candidats ou exigée par l’acheteur (articles R2151-8 à R2151-11 du Code de la commande publique).
Les variantes stimulent la concurrence, facilitent l’accès à la commande publique des PME et TPE, permettent la formulation de solutions innovantes ou durables et optimisent le rapport qualité/prix.
Le guide recommande notamment :
– de définir des exigences minimales
– de préciser les modalités de présentation
– d’évaluer équitablement les offres avec un contrôle de recevabilité
– d’assurer un suivi d’exécution adapté.
Il convient de bien distinguer la variante de la prestation supplémentaire éventuelle (PSE), de l’option et de la réserve (consulter le mémo à ce sujet ici).
La Direction des achats de l’Etat a conçu un guide pratique intitulé « Oser les variantes dans les marchés publics » visant à encourager les acheteurs publics à utiliser les variantes pour optimiser les achats, favoriser l’innovation et intégrer des aspects environnementaux ou sociaux. Ce document, élaboré avec des acheteurs des fonctions publiques d’État et hospitalière, fournit un cadre méthodologique pour intégrer les variantes dans les projets d’achat.
Une variante est une modification des spécifications de la solution de base décrite dans les documents de consultation, proposée par les candidats ou exigée par l’acheteur (articles R2151-8 à R2151-11 du Code de la commande publique).
Les variantes stimulent la concurrence, facilitent l’accès à la commande publique des PME et TPE, permettent la formulation de solutions innovantes ou durables et optimisent le rapport qualité/prix.
Le guide recommande notamment :
– de définir des exigences minimales
– de préciser les modalités de présentation
– d’évaluer équitablement les offres avec un contrôle de recevabilité
– d’assurer un suivi d’exécution adapté.
Il convient de bien distinguer la variante de la prestation supplémentaire éventuelle (PSE), de l’option et de la réserve (consulter le mémo à ce sujet ici).
La Direction des achats de l’Etat a conçu un guide pratique intitulé « Oser les variantes dans les marchés publics » visant à encourager les acheteurs publics à utiliser les variantes pour optimiser les achats, favoriser l’innovation et intégrer des aspects environnementaux ou sociaux. Ce document, élaboré avec des acheteurs des fonctions publiques d’État et hospitalière, fournit un cadre méthodologique pour intégrer les variantes dans les projets d’achat.
Une variante est une modification des spécifications de la solution de base décrite dans les documents de consultation, proposée par les candidats ou exigée par l’acheteur (articles R2151-8 à R2151-11 du Code de la commande publique).
Les variantes stimulent la concurrence, facilitent l’accès à la commande publique des PME et TPE, permettent la formulation de solutions innovantes ou durables et optimisent le rapport qualité/prix.
Le guide recommande notamment :
– de définir des exigences minimales
– de préciser les modalités de présentation
– d’évaluer équitablement les offres avec un contrôle de recevabilité
– d’assurer un suivi d’exécution adapté.
Il convient de bien distinguer la variante de la prestation supplémentaire éventuelle (PSE), de l’option et de la réserve (consulter le mémo à ce sujet ici).
