Guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public »

Guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public »

Guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public »

Le guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public », conçu par la Direction des achats de l’Etat, vise à aider les acheteurs publics à implémenter des plans de progrès pour optimiser l’exécution des marchés publics. Ce document, élaboré par des professionnels des achats de différents versants de la fonction publique, promeut une démarche collaborative d’amélioration continue au-delà du simple contrôle des prestations, en intégrant des gains techniques, économiques, environnementaux et sociaux.
Un plan de progrès est une clause contractuelle permettant de renégocier périodiquement les conditions d’exécution du marché, via un plan d’action conjoint définissant des objectifs partagés (obligations de moyens ou de résultats). Il incite à l’innovation et à l’expérimentation, sans figer le contrat, et bénéficie des évolutions technologiques ou réglementaires. Contrairement aux clauses de performance unilatérales, il repose sur un intérêt mutuel pour les parties.
Le guide structure le processus en trois phases principales :
– Évaluer l’opportunité : Vérifier l’intérêt suffisant, la récurrence du besoin, la durée pluriannuelle, le montant significatif, et la stabilité du titulaire
– Prévoir dans le marché : Rédiger une clause spécifique dans les cahiers des charges définissant les axes de progrès, les conditions de mise en œuvre, l’architecture du plan et la formalisation
– Elaborer et exécuter : Après l’attribution du marché, affiner les axes, les objectifs et les indicateurs, évaluer et partager les gains
Les axes prioritaires couvrent les champs :
– technique et technologique : fiabilité, innovations
– économique : réduction coûts, benchmark
– social : insertion, accessibilité handicap
– environnemental : emballages, impact carbone
– organisationnel : productivité, satisfaction des usagers.

Le guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public », conçu par la Direction des achats de l’Etat, vise à aider les acheteurs publics à implémenter des plans de progrès pour optimiser l’exécution des marchés publics. Ce document, élaboré par des professionnels des achats de différents versants de la fonction publique, promeut une démarche collaborative d’amélioration continue au-delà du simple contrôle des prestations, en intégrant des gains techniques, économiques, environnementaux et sociaux.
Un plan de progrès est une clause contractuelle permettant de renégocier périodiquement les conditions d’exécution du marché, via un plan d’action conjoint définissant des objectifs partagés (obligations de moyens ou de résultats). Il incite à l’innovation et à l’expérimentation, sans figer le contrat, et bénéficie des évolutions technologiques ou réglementaires. Contrairement aux clauses de performance unilatérales, il repose sur un intérêt mutuel pour les parties.
Le guide structure le processus en trois phases principales :
– Évaluer l’opportunité : Vérifier l’intérêt suffisant, la récurrence du besoin, la durée pluriannuelle, le montant significatif, et la stabilité du titulaire
– Prévoir dans le marché : Rédiger une clause spécifique dans les cahiers des charges définissant les axes de progrès, les conditions de mise en œuvre, l’architecture du plan et la formalisation
– Elaborer et exécuter : Après l’attribution du marché, affiner les axes, les objectifs et les indicateurs, évaluer et partager les gains
Les axes prioritaires couvrent les champs :
– technique et technologique : fiabilité, innovations
– économique : réduction coûts, benchmark
– social : insertion, accessibilité handicap
– environnemental : emballages, impact carbone
– organisationnel : productivité, satisfaction des usagers.

Le guide « Mettre en place un plan de progrès dans un marché public », conçu par la Direction des achats de l’Etat, vise à aider les acheteurs publics à implémenter des plans de progrès pour optimiser l’exécution des marchés publics. Ce document, élaboré par des professionnels des achats de différents versants de la fonction publique, promeut une démarche collaborative d’amélioration continue au-delà du simple contrôle des prestations, en intégrant des gains techniques, économiques, environnementaux et sociaux.
Un plan de progrès est une clause contractuelle permettant de renégocier périodiquement les conditions d’exécution du marché, via un plan d’action conjoint définissant des objectifs partagés (obligations de moyens ou de résultats). Il incite à l’innovation et à l’expérimentation, sans figer le contrat, et bénéficie des évolutions technologiques ou réglementaires. Contrairement aux clauses de performance unilatérales, il repose sur un intérêt mutuel pour les parties.
Le guide structure le processus en trois phases principales :
– Évaluer l’opportunité : Vérifier l’intérêt suffisant, la récurrence du besoin, la durée pluriannuelle, le montant significatif, et la stabilité du titulaire
– Prévoir dans le marché : Rédiger une clause spécifique dans les cahiers des charges définissant les axes de progrès, les conditions de mise en œuvre, l’architecture du plan et la formalisation
– Elaborer et exécuter : Après l’attribution du marché, affiner les axes, les objectifs et les indicateurs, évaluer et partager les gains
Les axes prioritaires couvrent les champs :
– technique et technologique : fiabilité, innovations
– économique : réduction coûts, benchmark
– social : insertion, accessibilité handicap
– environnemental : emballages, impact carbone
– organisationnel : productivité, satisfaction des usagers.