Contractualisation des actions du maître d’œuvre prévues dans le CCAG Travaux

Contractualisation des actions du maître d’œuvre prévues dans le CCAG Travaux

Contractualisation des actions du maître d’œuvre prévues dans le CCAG Travaux

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés de maîtrise d’œuvre opère, à son article 4.1 relatif à l’ordre de priorité des pièces contractuelles, un renvoi aux clauses du CCAG des marchés publics de travaux précisant le rôle du maître d’œuvre dans le cadre de l’exécution des marchés de travaux. La contractualisation de ces clauses dans le cadre des marchés de maîtrise d’œuvre permet de sécuriser leur exécution ainsi que celle des marchés de travaux.
Les stipulations du CCAG-Travaux concernées sont celles qui prévoient des obligations à la charge du maître d’œuvre dans le cadre de la relation tripartite qu’il entretient avec le maître d’ouvrage et le titulaire du marché de travaux. Il s’agit de la réalisation d’actions du maître d’œuvre (production de procès-verbaux, du projet de décompte général, etc.) ou de la soumission du maître d’œuvre à certaines contraintes (délais, nécessité de recueillir l’avis du maître d’ouvrage avant d’agir).
Dans ce cadre, le maître d’ouvrage peut s’interroger au stade de la rédaction du marché de maîtrise d’œuvre sur les éventuelles dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il aurait l’intention de déroger. S’il est à même de déterminer de telles dérogations, il peut ainsi anticiper et lister dans les documents particuliers du marché de maîtrise d’œuvre l’ensemble des dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il envisage de recourir dans les marchés de travaux qui seront conclus ultérieurement.

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés de maîtrise d’œuvre opère, à son article 4.1 relatif à l’ordre de priorité des pièces contractuelles, un renvoi aux clauses du CCAG des marchés publics de travaux précisant le rôle du maître d’œuvre dans le cadre de l’exécution des marchés de travaux. La contractualisation de ces clauses dans le cadre des marchés de maîtrise d’œuvre permet de sécuriser leur exécution ainsi que celle des marchés de travaux.
Les stipulations du CCAG-Travaux concernées sont celles qui prévoient des obligations à la charge du maître d’œuvre dans le cadre de la relation tripartite qu’il entretient avec le maître d’ouvrage et le titulaire du marché de travaux. Il s’agit de la réalisation d’actions du maître d’œuvre (production de procès-verbaux, du projet de décompte général, etc.) ou de la soumission du maître d’œuvre à certaines contraintes (délais, nécessité de recueillir l’avis du maître d’ouvrage avant d’agir).
Dans ce cadre, le maître d’ouvrage peut s’interroger au stade de la rédaction du marché de maîtrise d’œuvre sur les éventuelles dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il aurait l’intention de déroger. S’il est à même de déterminer de telles dérogations, il peut ainsi anticiper et lister dans les documents particuliers du marché de maîtrise d’œuvre l’ensemble des dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il envisage de recourir dans les marchés de travaux qui seront conclus ultérieurement.

Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés de maîtrise d’œuvre opère, à son article 4.1 relatif à l’ordre de priorité des pièces contractuelles, un renvoi aux clauses du CCAG des marchés publics de travaux précisant le rôle du maître d’œuvre dans le cadre de l’exécution des marchés de travaux. La contractualisation de ces clauses dans le cadre des marchés de maîtrise d’œuvre permet de sécuriser leur exécution ainsi que celle des marchés de travaux.
Les stipulations du CCAG-Travaux concernées sont celles qui prévoient des obligations à la charge du maître d’œuvre dans le cadre de la relation tripartite qu’il entretient avec le maître d’ouvrage et le titulaire du marché de travaux. Il s’agit de la réalisation d’actions du maître d’œuvre (production de procès-verbaux, du projet de décompte général, etc.) ou de la soumission du maître d’œuvre à certaines contraintes (délais, nécessité de recueillir l’avis du maître d’ouvrage avant d’agir).
Dans ce cadre, le maître d’ouvrage peut s’interroger au stade de la rédaction du marché de maîtrise d’œuvre sur les éventuelles dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il aurait l’intention de déroger. S’il est à même de déterminer de telles dérogations, il peut ainsi anticiper et lister dans les documents particuliers du marché de maîtrise d’œuvre l’ensemble des dérogations aux clauses du CCAG-Travaux concernées auxquelles il envisage de recourir dans les marchés de travaux qui seront conclus ultérieurement.